Séance Plénière du 13 Avril 2016



Sous la présidence de l’honorable Richard Auguste ONOUVIET, Président de l’Assemblée nationale, la séance est ouverte à 11 heures 15 minutes.

Mes chers collègues, nous nous retrouvons ce matin pour poursuivre notre travail, et avant de donner l’ordre du jour je voudrais faire constater le quorum.

Je vais demander au Premier secrétaire du Bureau, Guy François MOUGUENGUI KOUMBA de faire l’appel des honorables députés.

Guy François MOUGUENGUI KOUMBA ((Premier secrétaire du Bureau) : Merci, Monsieur le Président.

Appel des députés.

Le Président : Mes chers collègues, l’appel donne le résultat suivant :

    présents : 85 ;
    excusés : 7 ;
    absents : 9.

    Le quorum est largement atteint, nous pouvons travailler valablement.

Honorables députés, l’ordre du jour de notre séance plénière comporte deux points.

I. Election aux postes vacants des Bureaux des Commissions générales permanentes;

II. Questions diverses.

S’agissant du premier point de l’ordre du jour : l’élection aux postes vacants des Bureaux des Commissions générales permanentes.

Nous devons remplacer, pourvoir au poste de Président ainsi que son Vice-Président de la Commission des Affaires étrangères, de la Coopération internationale et de la Défense nationale.

Nous devons pourvoir au poste de Président de la Commission des Affaires économiques, de la Production et du Développement.

Nous devons pourvoir au poste de Vice-Président de la Commission des Affaires sociales, des Affaires culturelles et de la Communication.

Nous devons pourvoir au poste de Vice-Président de la Commission de l’Environnement et du Développement durable.

Le mode d’élection pour tous ces postes est « la main levée », conformément au règlement de notre Institution. Tous ces postes sont à pourvoir.

Si pour un poste, le Président du groupe parlementaire concerné, en l’occurrence il n’y en a qu’un seul, c’est le groupe PDG, si dans ces concertations, ils ne sont pas encore arrivés à pourvoir ce poste, il peut être pourvu par la suite au sein de la commission ; article 31 du Règlement intérieur.

Dès qu’il y a un Président, et les autres, ils pourront élire le Rapporteur et ainsi de suite.

Voilà donc pour le premier point.

Nous allons commencer par la Commission des Affaires étrangères, de la Coopération internationale et de la Défense nationale.

Je vais demander à monsieur le Président du groupe parlementaire PDG de nous faire part du résultat des tractations de son groupe.

Vous avez la parole, monsieur le Président.

André Dieudonné BERRE (Président du groupe parlementaire PDG) : Merci, monsieur le Président.

Pour la fonction de Président de la Commission des Affaires étrangères, de la Coopération internationale et de la Défense nationale. Le groupe parlementaire propose le nom de l’honorable Charlotte NKERO MOUGNOKO.

Le Président : Je vous remercie.

Honorables députés, nous allons passer au vote à main levée.

S’agissant du poste de Président de la Commission des Affaires étrangères, de la Coopération internationale et de la Défense nationale.

Madame le Président, présentez vous à vos collègues !

C’est elle, oui !

Qui est contre ? Personne
Qui s’abstient ? Personne
Qui est pour ? Tout le monde

L’honorable Charlotte NKERO MOUGNOKO, est élue par ses collègues, Président de Commission des Affaires étrangères, de la Coopération internationale et de la Défense nationale.

Félicitation.

Applaudissements.

Au poste de     vice-président de la même commission, monsieur le Président du groupe parlementaire PDG, nous vous écoutons.

André Dieudonné BERRE : Merci, monsieur le Président.

Au poste de vice-président de la Commission des Affaires étrangères, de la Coopération internationale et de la Défense nationale, le groupe parlementaire PDG propose l’honorable Jean Claude SIMEPOUNGOU.

Le Président : Merci, monsieur le Président.

Honorable Jean Claude SIMENPOUNGOU, voulez-vous vous lever.

C’est lui !

Merci, honorable.

Vous avez entendu honorables députés, la candidature proposée par le groupe parlementaire PDG.

Qui est contre ? Personne.
Qui s’abstient ? Personne.
Qui est pour ? Tout le monde.

L’honorable Jean Claude SIMENPOUNGOU est élu par ses collègues, Vice-Président de la Commission des Affaires étrangères, de la Coopération internationale et de la Défense nationale.

Applaudissements.

Le poste de Premier rapporteur qui est vacant sera pourvu ultérieurement selon les modalités que je vous ai indiqué tout à l’heure.

Nous passons à la Commission des Affaires économiques, de la Production et du Développement.

Monsieur le Président du groupe PDG, vous avez la parole.

André Dieudonné BERRE : Merci, monsieur le Président.

 A la fonction de Président de la Commission des Affaires économiques, de la Production et du Développement, le groupe parlementaire propose l’honorable Jean Pierre BOUKILA.

Le Président : Merci, monsieur le Président.

Honorable, voulez-vous vous présenter à vos collègues.

Honorables députés, vous avez entendu et vu le candidat.

Qui est contre ? Personne.
Qui s’abstient ? Personne.
Qui est pour ? Tout le monde.

L’honorable Jean Pierre BOUKILA est élu à l’unanimité des voix de ses collègues, Président de la Commission des Affaires économiques, de la Production et du Développement.

Applaudissements.

Commission des Affaires sociales, des Affaires culturelles et de la Communication, le poste de Vice-Président est à pourvoir. Je vous rappelle que le Président de cette commission est notre collègue, Albertine MAGANGA MOUSSAVOU.

Monsieur le Président du groupe PDG, nous vous écoutons.

André Dieudonné BERRE : Merci, monsieur le Président.

Pour la Commission des Affaires sociales, des Affaires culturelles et de la Communication, au poste de Vice-Président, le groupe parlementaire propose l’honorable Emmanuel IDOUNDOU.

Le Président : Honorable Emmanuel IDOUNDOU, voulez-vous vous présenter à vos collègues.

Honorables, vous avez vu votre collègue.

Qui est contre ? Personne.
Qui s’abstient ? Personne.
Qui est pour ? Tout le monde.

L’honorable Emmanuel IDOUNDOU, est élu Vice-Président de la Commission des Affaires sociales, des Affaires culturelles et de la Communication à l’unanimité par ses collègues.

Applaudissements.

Monsieur le Président du groupe parlementaire  PDG, s’agissant de la Commission de l’Environnement et du Développement durable, avez-vous une proposition concernant le poste de Vice-Président ?


André Dieudonné BERRE : Merci, monsieur le Président.

Pour le poste de Vice-Président de la Commission de l’Environnement et du Développement durable, le groupe parlementaire propose l’honorable Adonis Apollinaire MOUDOUMA.

Honorable MOUDOUMA !

Il est excusé. Il peut donc être considéré comme présent ? Je parle sous le contrôle des éminents juristes que nous avons dans cette salle.

Merci.

Donc vous le connaissez tous Adonis ?

Rires et murmures.

Honorables députés, connaissant bien notre collègue Adonis Apollinaire MOUDOUMA qui a été proposé au poste de Vice-Président de la Commission de l’Environnement et du Développement durable, je m’en vais vous demander :

Qui est contre ? Personne.
Qui s’abstient ? Personne.
Qui est pour ? Tout le monde.

L’honorable Adonis Apollinaire MOUDOUMA est élu Vice-Président de la Commission de l’Environnement et du Développement durable à l’unanimité par ses collègues.

Même en son absence on peut applaudir.

Applaudissements.

Les autres postes à pourvoir conformément à la réglementation de notre Institution le seront au sein des commissions, notamment les postes de rapporteurs.

Honorables députés, nous venons d’épuiser le premier point de notre ordre du jour.

Nous passons au deuxième point : les questions diverses.

Quelqu’un parmi vous, honorables députés, a-t-il quelque chose à inscrire en divers ? Personne.

Rires et murmures.

Honorables députés, j’ai un divers pour vous.

Honorables députés, j’ai le plaisir de vous annoncer que pour compter de ce jour, vous êtes rétablis dans vos anciens droits matériels, c’est-à dire que les coupures que vous avez constaté sur vos feuilles d’émoluments vont être rétablies pour compter de ce jour. J’espère que le Questeur et le Trésorier ne vont pas me faire mentir. Vous pouvez vous rapprocher du Trésorier à partir de 14 heures pour récupérer votre dû.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée.

11 heures 45 minutes.

Le Président de l’Assemblée Nationale

Jean-François NDONGOU

Président de l’Assemblée Nationale de la Transition

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